FR FR EN
Mentions légales

Mentions légales

1. Informations générales

Agence Immobilière des Belleville
B.P. 34
73440 Les Menuires

Tél : 04 79 00 61 13
Site web : www.agence-des-belleville.com

Directeur de la publication : 
Ludovic Di Meglio

Responsable de la rédaction : 
Leslie Grogniet

Conception et réalisation :
Koredge
Rue du Bois de la Courbe ZAC Valentin Nord 25048 BESANCON CEDEX
Tél. +33 (0)3 81 52 61 80 - Fax : +33 (0)3 81 52 52 53 - Email : contact@koredge.fr

Développement et intégration :
B4F
Bâtiment Le Fennec
19, rue du Lac Saint-André
Savoie Technolac
BP 90333
73377 Le Bourget-du-Lac
Tél : 04 79 25 19 19

Hébergement :
B4F
Bâtiment Le Fennec
19, rue du Lac Saint-André
Savoie Technolac
BP 90333
73377 Le Bourget-du-Lac
Tél : 04 79 25 19 19

Référencement :
Open Linking
12 Avenue du Rhône
74000 Annecy
France
Tél : 03 20 74 03 24
Email : commercial@open-linking.com 

2. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'Agence Immobilière des Belleville est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exceptions, des marques déposées par l'Agence Immobilière des Belleville.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par l'Agence Immobilière des Belleville soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par l'Agence Immobilière des Belleville.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'Agence Immobilière des Belleville ou de tiers ayant autorisé l'Agence Immobilière des Belleville à les utiliser.

Crédit photo
G. Lansard\Office de Tourisme des Menuires, Didier Dubreuil, Agence Immobilière des Belleville, Christian Gibello.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'Agence Immobilière des Belleville, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services l'Agence Immobilière des Belleville. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
l'Agence Immobilière des Belleville se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de l'Agence Immobilière des Belleville, des membres de son réseau ou de ses employés.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données
"Cookies"
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, ils nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.

5. Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.agence-des-belleville.com nécessite une autorisation préalable écrite de l'Agence Immobilière des Belleville. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site l'Agence Immobilière des Belleville.
L'Agence Immobilière des Belleville ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

6. Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'Agence Immobilière des Belleville, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de l'Agence Immobilière des Belleville, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
 
7. Droit applicable
Les présentes Conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour
L'Agence Immobilière des Belleville se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.
 


 

Nos atouts

paiement sécurisé

paiement
sécurisé

Restez informé !

Recevez nos lettres d'informations en indiquant votre adresse ci-dessous :

Nos partenaires :

      
F.A.Q.
accéder à la f.a.q.
Espace TO Espace négociateur Mentions légales Création Koredge Réalisation et hébergement B4F
+33(0) 4 79 00 61 13
info@agence-des-belleville.com