Agence Immobilière des Belleville
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Mentions légales

1. Informations générales

Agence Immobilière des Belleville
B.P. 34
73440 Les Menuires
Tél : 04 79 00 61 13
www.agence-des-belleville.com

Directeur de la publication :
Ludovic Di Meglio

Responsable de la rédaction :
Jonathan Berthelin

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY -69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57 - Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57 - Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergement :
SAS OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX

Référencement :
Cybercité
17, allée du lac d'Aiguebelette
BP 213 - 73370 Le Bourget du Lac

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'Agence Immobilière des Belleville est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par l'Agence Immobilière des Belleville.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par l'Agence Immobilière des Belleville soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par l'Agence Immobilière des Belleville.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'Agence Immobilière des Belleville ou de tiers ayant autorisé l'Agence Immobilière des Belleville à les utiliser.

Crédit photo

G. Lansard\Office de Tourisme des Menuires, Didier Dubreuil, Agence Immobilière des Belleville, Christian Gibello, Jonathan Berthelin.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'Agence Immobilière des Belleville, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services l'Agence Immobilière des Belleville. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
l'Agence Immobilière des Belleville se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de l'Agence Immobilière des Belleville, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

l'Agence Immobilière des Belleville se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

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